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Bacher Products GmbH
Lorscher Straße 13
D-68642 Bürstadt
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Fax +49 (0) 62 06-59 261
Gérant :
Wolfgang Bacher
Numéro de TVA DE202984627
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CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
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Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
Renvois et liens En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne serait engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites concernés. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la qualité d’auteur des sites liés / associés. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l’établissement des liens. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés au sein son offre Internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données créées par l’auteur et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de du site faisant l’objet d’un lien est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets éventuels et, en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non pas celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée au moyen de liens.
Droit d’auteur et droit des marques L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions en matière de droit des marques en vigueur et aux droits de leurs propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par les droits d’un tiers !
Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite.
Protection des données
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Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause d’exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
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